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Conseil 20161856
Mairie de Pradines
Caractère communicable de l'identité du titulaire d'une concession funéraire.
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Conseil 20161882
Mairie de Royan
Caractère communicable du registre journal tenu par le coordonnateur Sécurité et Protection de...
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Avis 20161905
Association syndicale autorisée arrosage et assainissement de Castelnau d'Aude
Communication des documents suivants:
1) le grand livre 2014 ;
2) le grand livre 2015 ;
3) le...
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Avis 20161910
Mairie de Burbure
Communication, par voie postale, de l'autorisation d'inhumation de Madame X dans la concession...
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Avis 20161946
Mairie de Saint-Hippolyte (66)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la convention qui...
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Avis 20161960
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants:
1) le grand livre comptable 2015 ;
2) les pages...
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Avis 20161986
Mairie de Rimplas
Copie du compte rendu du conseil municipal en date du 6 février 2016.
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Avis 20161992
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
Communication des documents et éléments suivants :
1) le détail et la nature des différentes...
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Avis 20161997
Mairie de Clermont (60600)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la dernière...
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Avis 20162000
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Copie de la délibération des conseillers communautaires adoptée à l'unanimité en décembre 2015...
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Avis 20162010
Mairie de Scy-Chazelles
Copie, de préférence par voie électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20162022
Conseil régional Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
Communication des documents suivants :
1) l'ordre du jour de l'assemblée plénière de la région...
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Avis 20162025
Mairie de Bezolles
Communication des procès‐verbaux manuscrits des séances du conseil municipal aux dates suivantes...
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Avis 20162053
Mairie de Montreuil
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'intégralité...
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Avis 20162096
Mairie de Vallauris
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude relative à la situation...
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Avis 20162116
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Communication des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du...
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Avis 20162121
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Copie des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du 8 mars 2016 ayant fait...
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Avis 20162149
Mairie de Saint-Joseph (972)
Communication des délibérations du conseil municipal de l'année 2010.
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Avis 20162160
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
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Avis 20162162
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...