-
Avis 20191147
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par publication en ligne, des documents suivants relatifs à la base de données...
-
Avis 20194281
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication du ou des document(s) indiquant les engagements pris par la société NOKIA en vue...
-
Avis 20194706
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents contractuels relatifs au marché public n° 2019130014087400 signé...
-
Avis 20210904
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Communication, par publication, accompagnée d’une licence permettant leur réutilisation libre...
-
Avis 20213043
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs à la société X :
1) les...
-
Avis 20213472
Conseil départemental des Yvelines
Communication des appels d'offre, de tous les devis, bons de commande, contrats, conventions et...
-
Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20214898
Mairie de Loire-sur-Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...