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Avis 20194177
Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communication des études du potentiel agronomique des sols à vocation agricole et des valeurs...
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Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20202972
Mairie de Cresserons
Communication du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et des orientations d'aménagement et de...
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Avis 20203382
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le PLU en vigueur sur le territoire de la commune ;
2)...
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Avis 20200223
Mairie de Biarritz
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
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Avis 20204508
Mairie de Beynost
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...