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Avis 20170814
Communauté de communes d'Erdre et Gesvres
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20170837
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20160950
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public portant sur la...
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Avis 20160965
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20160977
Préfecture de Mayotte
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20161043
Société publique locale (SPL) Marne et Gondoire Aménagement
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur le...
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Avis 20161501
Mairie d'Enghien-les-Bains
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le planning...
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Conseil 20161512
Centre Hospitalier Asselin Hedelin Yvetot
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20170943
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Communication des documents relatifs au marché public portant sur l'élaboration du règlement...
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Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20171228
Mairie de Chalo-Saint-Mars
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20171374
Mairie de La Morte
Copie des documents suivants :
1) la convention signée entre le syndicat intercommunal SIAG et...
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Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin
Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...
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Avis 20171431
Mairie de Vergigny
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à des travaux...
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Avis 20162978
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20163103
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20163486
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication des annexes suivantes concernant le contrat de délégation de service public passé...
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Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie
Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...
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Avis 20160037
Mairie de Muirancourt
Consultation du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, complété des...