-
Avis 20192714
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
-
Avis 20193062
Mairie de Paris
Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...
-
Avis 20193706
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des...
-
Avis 20190246
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical.
-
Avis 20193386
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant chacun des lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre...
-
Avis 20193474
Mairie de Paris
Communication, sous réserve, des occultations strictement nécessaires au respect de l'article...
-
Avis 20194002
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public intitulé « Recyclage des...
-
Avis 20194035
Mairie de Paris
Copie du dossier de permis de construire n ° X.
-
Avis 20194258
Mairie de Paris
Consultation par publication en ligne ou par courrier électronique de la convention de...
-
Avis 20195145
Mairie de Paris
Communication de la copie des documents suivants, à la suite d’une visite de l’architecte de...
-
Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
-
Avis 20194115
Mairie de Paris
Communication du rapport d'expertise de février 2018 du docteur X ayant conduit à la décision de...
-
Avis 20194517
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) la note du 8 novembre 2018 de la...
-
Avis 20195127
Mairie de Paris
Communication du taux d'invalidité et d'incapacité permanente qui a été retenu à son égard, au...
-
Avis 20191534
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
-
Avis 20203896
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents comptables qui constituent le dossier de sa mère...
-
Avis 20200131
Mairie de Paris
Copie de la décision d'autorisation, assortie des documents préparatoires (les avis, la...
-
Avis 20201857
Mairie de Paris
Communication, en version papier et par courrier électronique, du permis de construire référencé X.
-
Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
-
Avis 20204015
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des autopsies et de toutes les analyses complémentaires...