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Avis 20093247
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Groupe hospitalier Sainte-Perrine)
- la communication des fiches Osiris, dispositif qui permet le signalement des...
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Avis 20172297
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication du compte rendu d'entretien du 1er mars 2017 qui a réuni la direction des...
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Avis 20171335
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les différents tableaux de service pour les pôles de...
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Avis 20171349
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication des documents suivants :
1) le montant de la prime de fonction et de résultat...
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Avis 20171539
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la liste des agents grévistes dans le cadre d'un mouvement de grève des 7 et 8...
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Avis 20163354
Centre Hospitalier d'Allauch
Communication des documents suivants concernant l'accident de travail de sa cliente en date du 3...
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Avis 20155319
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie de documents relatifs à la commission administrative paritaire (CAP) 2015 ayant conduit à...
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Avis 20154555
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, en sa qualité de membre du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20153023
Centre hospitalier Gérard-Marchant de Toulouse
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif de sa cliente constitué avant et...
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Conseil 20151931
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Saint-Germain-en-Laye)
Légalité de la pratique consistant pour les agents hospitaliers, à donner délégation à une...
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Avis 20152015
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les tableaux d'avancement des psychologues...
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Avis 20152478
Centre Hospitalier Alès-Cévennes
Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale...
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Avis 20175794
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du temps de travail à l'Assistance...
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Avis 20181355
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents par service, incluant...
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Avis 20181657
Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine
Communication, par voie électronique de préférence, du listing de tous les agents non médicaux...
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Avis 20181833
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, déjà adressés aux autres organisations syndicales :
1) les...
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Avis 20135354
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants détenus par la direction de l'Agence générale des...
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Avis 20140735
Centre d'accueil et de soins hospitaliers (CASH) de Nanterre
Copie des documents suivants :
1) la fiche de réorganisation n° 14 relative à l'organisation en...
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Avis 20141035
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu du comité d'hygiène, de...
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Avis 20136037
Centre hospitalier de Bonifacio
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité, et des...