-
Avis 20153340
Mairie de Toulouges
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants relatifs au plan local...
-
Avis 20153477
Mairie de Macaye
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la carte communale ;
2) le rapport du...
-
Avis 20153485
Mairie de Guny
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme, notamment :
1) le plan...
-
Avis 20153557
Mairie de Mireval
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la...
-
Avis 20153580
Mairie de Geneuille
Communication, de préférence par télécopie ou par courriel, de l'étude environnementale des...
-
Avis 20153602
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
-
Avis 20153603
Mairie de Sète
Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité du plan d'occupation des sols dans sa dernière version applicable.
-
Avis 20153704
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune arrêté lors...
-
Avis 20153764
Communauté de communes de l'Île de Ré
Communication d'un fichier au format numérique (type shp ou mif/mid), des zonages des plans...
-
Avis 20153767
Préfecture du Morbihan
Copie de l'ensemble des courriers, échangés entre les services de l'Etat et la commune de Houat...
-
Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
-
Avis 20153937
Mairie de Meyreuil
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20153965
Mairie de Cabanac-et-Villagrains
Communication des documents suivants :
1) le justificatif de la publication des avis d'enquête...
-
Avis 20154128
Mairie de Chevreuse
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20154148
Mairie de Bouc-Bel-Air
Copie de la délibération approuvant le dossier de création de la zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20154415
Mairie de Saint-Tropez
Copie du plan de zonage du plan local d'urbanisme de la commune.
-
Avis 20154440
Mairie de Tours-en-Savoie
Communication d'une copie des pages 14, 72 et 91 du projet de plan local d'urbanisme.
-
Avis 20183711
Mairie de Berru
Communication des documents suivants, relatifs aux parcelles cadastrées X à Berru :
1) le compte...
-
Avis 20191460
Communauté d'agglomération d'Agen
Communication de l'avis écrit et circonstancié du rejet de sa demande, formulée par lettre du 5...
-
Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez
Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...