-
Avis 20151844
Mairie de la Brède
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20150017
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant sa propriété à Nice :
1) le relevé de...
-
Avis 20150137
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les éléments transmis le 9 juillet 2009 par le...
-
Avis 20150221
Mairie de Roquevaire
Communication des documents comptables relatifs aux comptes de la commune faisant apparaître la...
-
Avis 20150243
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la vérification de comptabilité dont a fait l'objet la...
-
Avis 20150307
Préfecture de l'Ardèche
Copie de l'acte d'acquisition du 13 octobre 1972 enregistré à la conservation des hypothèques le...
-
Avis 20150381
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des déclarations faites par ses bailleurs successifs depuis 1970 se rapportant à son local...
-
Avis 20150389
Mairie de Serviès
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition d'un agent spécialisé des...
-
Avis 20150395
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis défavorable émis par la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)...
-
Avis 20150401
Mairie de Villelaure
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes 2013 ;
2) le compte administratif...
-
Avis 20150409
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents obtenus par l'inspecteur des finances publiques du service de...
-
Avis 20150425
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants relatifs à la redevance d'enlèvement des ordures ménagères...
-
Avis 20150489
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication des données constitutives du compte administratif 2014 et du budget primitif 2015.
-
Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...
-
Avis 20150642
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en application du b) de l'article L104 du livre des procédures fiscales, d'un...
-
Avis 20150762
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des actes de la procédure de recouvrement faisant...
-
Avis 20152886
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par voie électronique, des déclarations fiscales de la SCI Doré...
-
Avis 20153034
Mairie de Grentheville
Consultation des comptes de l'Union sportive de tennis de table (USTT), association...
-
Avis 20151871
Conseil régional du Centre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions d'investissement et d'équipement perçues...
-
Avis 20151879
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du procès-verbal d'évaluation n° 6670 H ou n° 6670 HR-SD mentionnant explicitement...