-
Avis 20210096
Université d'Aix-Marseille
Communication du rapport de synthèse et des procès-verbaux des auditions relatifs à l'enquête...
-
Avis 20204465
Ministère des armées
Communication, par courrier électronique ou par délivrance de copies sur un support identique à...
-
Avis 20204501
Conseil régional de Guadeloupe
Communication d'une copie des documents se rapportant à Monsieur X :
1) la délibération relative...
-
Avis 20211410
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie du contrat de travail d'un agent territorial titulaire se nommant X.
-
Avis 20204947
Mairie de Saint-Pol-sur-Ternoise
Communication du rapport réalisé par la direction générale des Finances publiques ayant fondé...
-
Avis 20204988
Institut Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire (29)
Copie du contrat de travail à durée indéterminée sur l'emploi de concepteur-développeur java...
-
Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20214208
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication, pour l'ensemble de la liste des agents contractuels cités dans l'annexe jointe,...
-
Avis 20214310
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (CCI 69)
Communication,pour la période courant sur les cinq dernières années (2017 à 2021). des fiches de...
-
Avis 20214332
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de capitaine de Monsieur X ;
2) l'arrêté de...
-
Avis 20214407
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, directeur...
-
Avis 20215547
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, sous forme d'un fichier au...
-
Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
-
Avis 20215903
Mairie de Laon
Communication des documents suivants concernant X :
1) ses contrats de travail ;
2) ses fiches...