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Avis 20165708
Mairie de Doussard
Copie des éléments détaillés de l'étude réalisée par CitaNova sur le groupement bâti contenu...
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Avis 20165811
Mairie de Pressins
Copie, sur support informatique de type CD-ROM, des documents suivants :
1) le projet de PLU...
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Avis 20165813
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, à sa cliente, des preuves de la réception des courriers de convocations adressés...
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Avis 20165845
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Copie de documents dans le cadre d'un recours gracieux tendant à l'annulation de la délibération...
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Avis 20165889
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager n° 06601416E0001...
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Avis 20170026
Mairie de Mexy
Copie du dossier relatif au plan local d'urbanisme de la commune, alors que le maire en propose...
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Avis 20170029
Mairie de Vic-la-Gardiole
Communication de documents dans le cadre d'une demande de raccordement au réseau électrique au...
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Avis 20170054
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Communication, de préférence sous forme dématérialisée, de l'étude pré-opérationnelle...
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Avis 20170056
Mairie de Valencin
Communication de documents relatifs au projet de PLU de la commune dont l'enquête publique s'est...
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Avis 20170107
Mairie de Lamalou-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) le certificat de non-opposition délivré le X relatif à la...
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Avis 20170112
Mairie de Chassors
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune, modifiant la zone de...
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Avis 20161708
Mairie de Saleilles
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune :
1) l'arrêté du 12 octobre...
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Avis 20161751
Mairie de Ventiseri
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols datant de 1983 et de toutes ses...
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Avis 20161799
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) la délibération ayant prescrit la révision du plan...
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Avis 20161892
Mairie de Villeurbanne
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20161906
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune lors de la...
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Avis 20161957
Mairie de Montbolo
Copie des documents suivants :
1) le registre des préemptions entre 2005 et 2008 ;
2) le...
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Avis 20161994
Mairie de Lentilly
Consultation du dossier d'enquête publique ouverte en 2010 dans le cadre de la révision du plan...
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Avis 20162021
Mairie de Pézenas
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme...
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Avis 20162062
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0774071500028 accordé à la SAS BDM...