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Conseil 20171795
Mairie d'Arles
Caractère communicable sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure...
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Avis 20172121
Mairie d'Arles
Copie sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure d'élaboration du PLU :
1)...
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Conseil 20165308
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants :
1) les pièces de nature juridique...
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Avis 20161738
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le tableau d’avancement de la commission administrative...
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Conseil 20161917
Mairie d'Arles
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration, de la...
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Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
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Conseil 20160105
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à l'avocat d'un des deux protagonistes, d'un courrier adressé au...
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Avis 20160210
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le document graphique et règlement du plan d'occupation des...
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Avis 20151782
Mairie d'Arles
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Conseil 20150768
Mairie d'Arles
Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...
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Avis 20144569
Mairie d'Arles
Communication des listes d'agents proposés aux commissions administratives paritaires concernant...
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Avis 20143980
Mairie d'Arles
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire (CAP) en...
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Avis 20144054
Mairie d'Arles
Copie intégrale du rapport d'expertise médicale réalisée le 3 janvier 2014 par le Docteur X-X X...
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Avis 20144354
Mairie d'Arles
Communication d'une copie de l'ensemble des documents se rapportant au projet d'aménagement...
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Avis 20183654
Mairie d'Arles
Copie des documents relatifs aux travaux de branchement en eau potable et d'assainissement de la...
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Avis 20181214
Mairie d'Arles
Communication des éléments suivants concernant le chemin dit Draille des Jonquets au niveau du...
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Avis 20172695
Mairie d'Arles
Copie du certificat de conformité de la parcelle cadastrée BC n° 357, délivré à la suite de la...
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Avis 20133789
Mairie d'Arles
Copie de la délibération du conseil municipal instaurant le permis de démolir sur la parcelle de...
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Avis 20132181
Mairie d'Arles
Communication de tous les avis d'avancement des agents listés pour la commission administrative...
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Avis 20133988
Mairie d'Arles
Communication de la décision en vertu de laquelle les agents en congé de longue maladie doivent...