-
Avis 20164399
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie de la note détaillant les travaux programmés sur le système de collecte des eaux usées...
-
Avis 20164403
Mairie du Teil
Copie, de préférence par courriel, de l'ensemble des documents concernant le risque d'inondation...
-
Avis 20164411
Lyonnaise des Eaux (33)
Copie des rapports annuels d'activités 2015 concernant les communes d'Arès et d'Andernos.
-
Avis 20171637
Communauté de communes Nord du bassin de Thau (CCNBT)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de la police municipale et des...
-
Avis 20171650
Préfecture du Doubs
Communication par voie électronique, à défaut par voie postale, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20171672
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Communication, dans le cadre d'une étude sur la distribution et la vente des produits...
-
Avis 20171721
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération de l'organe...
-
Avis 20171740
Préfecture du Doubs
Communication des documents suivants relatifs au parc éolien de Rougemont-Baume :
1) l'arrêté...
-
Avis 20171743
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants relatifs au système d'endiguement en traversée d'Alès :
1) l'étude...
-
Avis 20171771
Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes (DDT 05)
Copie des documents suivants relatifs à un projet de rénovation du réseau électrique de la...
-
Avis 20171802
Régie Eau d'Azur
Communication du schéma de desserte de l'eau potable applicable sur le territoire de la commune...
-
Avis 20171811
Préfecture de la Haute-Corse
Copie de documents ayant servi de fondement à l'arrêté DDTM2B/SEBF/EAU/n°985/2016 mettant en...
-
Avis 20171813
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Communication sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents suivants :
1) l'ordre du...
-
Avis 20171859
Syndicat Intercommunal des Eaux d'Ully-Saint-Georges (60)
Copie de documents à la suite de la non conformité de l'eau aux qualités physico-chimiques sur...
-
Avis 20171864
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Communication du dernier contrat de délégation de service public conclu par la communauté...
-
Avis 20171883
Préfecture de l'Aube
Communication d'éléments relatifs à la société ARTEMISE concernant l'usine de traitement de...
-
Conseil 20171906
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
1) caractère communicable des suivis mortalités dressés par les exploitants des parcs éoliens,...
-
Avis 20171909
Mairie de Deshaies
Copie de toute autorisation d'urbanisme, sollicitée par Bouygues Télécom, sur la parcelle...
-
Avis 20171910
Mairie d'Angers
Communication du rapport d’expertise de la société X faisant suite à la mesure du champ...
-
Avis 20171937
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport de Monsieur X, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au...