-
Avis 20164498
Mairie de Beaussac
Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...
-
Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château
Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...
-
Avis 20170784
Préfecture de la Haute-Saône
Copie, par courriel ou courrier ou télécopie, de documents relatifs aux travaux de remblaiement...
-
Avis 20171179
Préfecture de l'Yonne
Communication par voie électronique du dossier de demande du permis de construire d'installation...
-
Avis 20171427
Mairie de La Bâtie-Montsaléon
Copie de la convention de servitude sur les parcelles ZA 116 à 119, relative aux canalisations...
-
Avis 20163221
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie des données relatives aux espèces à statut de protection sur les parcelles visées par le...
-
Avis 20163285
Société d'économie mixte SEMSAMAR
Copie des attestations concernant la conformité de 48 constructions parasismiques sur le...
-
Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
-
Avis 20154834
Mairie de Plouzané
Copie du permis de construire de la station de relevage des eaux usées du quartier de Kerezoun.
-
Avis 20153032
Préfecture de la région Centre-Val de Loire
Copie de l'entier dossier au vu duquel a été pris l'arrêté du 20 novembre 2014 délivrant à la...
-
Avis 20153205
Préfecture de la Vienne
Copie du ou des dossiers de demande de permis de construire et d'autorisation déposés par EDF...
-
Avis 20152784
Préfecture de la Dordogne
Copie des demandes de permis de construire et d'autorisation d'exploiter des éoliennes et des...
-
Avis 20175331
Mairie de Frépillon
Copie, en format PDF, des documents suivants :
1) le dossier complet et le dossier annexe...
-
Avis 20181459
Mairie d'Eslettes
Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...
-
Avis 20172948
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Copie de l'intégralité des documents, détenus par le service Eau et Assainissement du Pays...
-
Avis 20182891
Préfecture de la Gironde
Communication de documents relatifs à la réalisation d'un centre de compostage de déchets verts...
-
Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers
Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...
-
Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
-
Avis 20191984
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Communication de la copie des dossiers d’instruction des permis de construire suivants, accordés...
-
Avis 20200043
Mairie de Savines-le-Lac
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise du « Groupe Chiroptères de...