Recherche - CADA

Conseil départemental de la Dordogne Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20172984
Conseil départemental de la Dordogne

Copie des document suivants, relatifs au projet de contournement de Beynac : 1) l'avis favorable...

31/12/2017 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne

Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...

02/04/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Budgets et comptes Marché public
Avis 20201557
Conseil départemental de la Dordogne

Communication de la copie des délibérations relatives à la protection fonctionnelle des élus...

30/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale
Avis 20211413
Conseil départemental de la Dordogne

Communication, sous format numérique, du rapport géotechnique, émis en février 2021, par le...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20211555
Conseil départemental de la Dordogne

Communication, sous format numérique, de l'étude relative à la fragilité des falaises bordant la...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels