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Avis 20176105
Mairie d'Olivet
Copie, de préférence par courrier électronique ou par un lien de téléchargement sécurisé, des...
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Avis 20176107
Mairie de Chabottes
Communication des documents suivants :
1) le décompte général et définitif du marché public...
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Avis 20176133
Mairie de Fontrabiouse
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public de travaux ayant pour objet...
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Avis 20176135
Mairie de Pont-Salomon
Communication des documents suivants :
1) les convocations des membres du conseil municipal à la...
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Avis 20176216
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20176223
Conseil départemental de la Vendée
Communication d'informations à la suite de la décision de la Commission départementale...
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Avis 20180001
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...
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Avis 20180022
Centre hospitalier de Cannes
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la convention...
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Avis 20180025
Syndicat Mixte Seine Maritime Numérique
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20180026
Conseil départemental du Finistère
Copie des documents, établis lors de la contre expertise réalisée le 13 octobre 2016 avec...
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Avis 20180045
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication du rapport annuel d'activité 2016 concernant la convention de délégation de...
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Avis 20180046
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20180048
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents suivants, concernant le déploiement du compteur Linky :
1) la...
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Avis 20180052
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Monts Argentés (EHPAD 74)
Communication du bail à construction portant sur la réhabilitation et la gestion de l'ensemble...
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Avis 20180075
Syndicat Mixte d'Etude d'Aménagement de Gestion de la Base de Plein Air et de Loisirs de Cergy-Pontoise (SMEAG 95)
Copie des documents suivants, relatif au marché public portant sur les travaux de confortement...
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Avis 20180078
Ministère de l'Equipement et des Transports Intérieurs - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20180110
Communauté de communes Loudéac Communauté - Bretagne Centre
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20180113
TERRINNOV (SPL Territoire d'Innovation)
Communication du contrat de concession passé avec la société ALTAREA-COGEDIM ayant pour objet la...
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Avis 20180118
Mairie de Vitré
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats de délégation de...