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Avis 20132943
Lycée Hélène-Boucher
Communication de son dossier professionnel.
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Avis 20132994
Mairie du Pont-de-Claix
Copie de ses fiches d'évaluation, intégrées dans son dossier personnel, pour les années 2008,...
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Avis 20134411
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif, individuel et nominatif, détenu par...
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Avis 20134512
Rectorat de l'académie de Reims (AC 51)
Copie, sans occultation, de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente, enseignante...
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Avis 20130123
Direction générale des douanes et droits indirects
Copie des documents suivants, détenus par la Masse des douanes, concernant l'appartement de...
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Avis 20131091
Collège « Villey-Demeserets »
Communication de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20184996
Mairie de Plachy-Buyon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces contenues dans son dossier...