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Avis 20164154
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 75 concernant la vente...
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Avis 20171325
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de l'ensemble des dépenses et recettes du poste « fêtes et cérémonies » pour les années...
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Avis 20181382
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des factures en dépenses et en recettes des années 2014 à 2016 pour l'association X.
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Avis 20175104
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les bilans des dépenses et des recettes des années 2013, 2014,...
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Avis 20140773
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) le mode d'encaissement de la somme de 520 euros fait par la...
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Avis 20124009
Mairie de Neuves-Maisons
Communication d'une copie des rapports des commissions de sécurité concernant les bâtiments à...
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Avis 20183190
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des rapports de la commission de sécurité concernant tous les bâtiments sportifs,...
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Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...
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Avis 20191355
Mairie de Neuves-Maisons
Communication de la copie de la facture de l'imprimeur du catalogue 2018 « Magazine fin 2018, 86 pages ».
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Avis 20192020
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants, concernant l'affaire de conflits d'intérêts et détournement de...
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Avis 20193657
Mairie de Neuves-Maisons
Copie du grand livre comptable en dépenses et en recettes du « poste 024 fêtes et cérémonies »...
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Avis 20203254
Mairie de Neuves-Maisons
Communication du bilan complet en dépenses et en recettes de la zone de loisirs APCI du Val de Fer.