-
Avis 20164714
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par fichier sous format excel, de la liste nominative des personnels affectés au...
-
Avis 20171787
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie postale, de son dossier médical, constitué à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière.
-
Avis 20171821
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa fille, X X, décédée à l'âge de quatorze...
-
Avis 20172359
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'entier dossier concernant le décès de sa femme, notamment la fiche d'anomalie et les...
-
Avis 20170430
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l’intégralité de son dossier médical personnel détenu par le service du...
-
Avis 20170689
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du contrat de l'agent contractuel recruté pour le remplacement de sa cliente...
-
Avis 20170692
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par grade et pour l'ensemble des personnels affectés au sein de l'hôpital Emile...
-
Avis 20161397
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs à la suppression du poste d'infirmière ressource...
-
Avis 20171611
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du dossier médical de son fils, X, détenu par l'hôpital Necker.
-
Avis 20160322
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...
-
Avis 20150966
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du dossier médical de sa fille, X, suivie à l'hôpital Armand-Trousseau et...
-
Avis 20151083
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du procès verbal du conseil pédagogique de l'institut de formation en soins infirmiers...
-
Avis 20151768
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la liste des agents assignés et requis pour le service minimum dans le cadre du...
-
Avis 20150480
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants :
1) son dossier médical relatif à son hospitalisation en date du...
-
Avis 20144928
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d'une copie de l'entier dossier médical constitué depuis son hospitalisation dans...
-
Avis 20144930
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif médical (CCM) de l'hôpital Trousseau...
-
Avis 20184053
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical de leur fils X, décédé à l'hôpital Necker le...
-
Avis 20175746
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son dossier médical personnel détenu par l'Hôpital universitaire Robert-Debré...
-
Avis 20175917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa mère, Madame X, dont elle est la...
-
Avis 20180927
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'enquête faisant suite au danger grave et imminent signalé le 5 juillet 2016...