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Avis 20151893
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication de la liste des élèves issus des promotions 1993, 1994 et 1995 pour la section...
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Avis 20151894
Université Paris-Sorbonne
Communication de la liste des élèves issus des promotions 1993, 1994 et 1995 en DEA d'histoire...
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Avis 20151902
Université de Lyon
Communication des documents suivants se rapportant aux conseils d'administration de...
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Avis 20152071
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie du procès-verbal signé de la réunion du conseil d’administration de l’institut de...
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Avis 20152087
Université de la Polynésie française (UPF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement à l'UPF...
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Avis 20152160
Rectorat de l'académie de Dijon
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité du dossier d'instruction...
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Avis 20152195
Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille - ENSA-M
Copie des décisions disciplinaires en matière de plagiat pour la période 2004-2014.
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Avis 20152493
Université Jean Moulin Lyon 3
Copie de ses copies d'examens passés le 15 décembre 2014 à la faculté de Droit, dans les...
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Avis 20152707
Université Lille 2 Droit et Santé
Communication de l'intégralité des copies rendues par son client dans le cadre de ses examens...
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Avis 20152718
Université de Strasbourg
Copie de l'intégralité de son dossier universitaire notamment les documents relatifs à sa thèse...
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Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
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Avis 20144601
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Communication des documents suivants :
1) les ordres du jour et les procès-verbaux des deux...
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Avis 20144643
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie des documents suivants relatifs à la soutenance de thèse de sa cliente le 16 juillet 2014...
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Avis 20144792
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Copie du procès-verbal de la décision du jury de l'examen de master 2 professionnel GEMO la concernant.
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Avis 20144873
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication des documents suivants :
1) le règlement d'examen de l'université ;
2) les...
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Avis 20143946
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d’une copie des documents suivants détenus par l’Ecole d'ingénieurs du Cnam de...
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Avis 20144184
Université Montpellier I
Copie de l'avis défavorable de Monsieur X X, responsable pédagogique du centre de formation...
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Avis 20134622
Université de la Nouvelle-Calédonie
Communication des conventions conclues entre l'Institut universitaire de formation des maîtres...
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Avis 20134712
Université du Maine
Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...
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Avis 20134763
Université du Sud Toulon-Var
Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...