-
Avis 20132056
Mairie d'Audenge
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures de...
-
Avis 20132124
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Communication des documents suivants :
1) les analyses des besoins sociaux de la commune pour...
-
Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...
-
Avis 20132290
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs à l'institut départemental d'analyse et de conseil...
-
Avis 20133006
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.
-
Avis 20133007
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.
-
Avis 20133028
Communauté de communes de la Pointe du Médoc
Copie des factures des travaux de consolidation et de réalisation des ouvrages de protection du...
-
Avis 20133041
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2012 ;
2) le budget primitif...
-
Avis 20134285
Mairie de Frangy
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) les contrats...
-
Avis 20134304
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants :
1) les crédits, hors titre 2, du programme 214 pour les années...
-
Avis 20134379
Mairie de Vézénobres
Communication des éléments suivants :
1) le tableau d'extinction de la dette reprenant année...
-
Avis 20130398
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des titres de recettes ou du grand livre (article 752 : revenus des immeubles) relatifs...
-
Avis 20130530
Mairie de Lachaussée
Communication des comptes administratifs 2011 et du budget primitif 2012.
-
Avis 20130793
Conseil général de la Moselle
Copie du détail des subventions attribuées à la commune de Rochonvillers dans le cadre des...
-
Avis 20124571
Mairie d'Auvers
Copie des documents suivants concernant des sections de la commune :
1) les bordereaux et...
-
Avis 20125099
Conseil général du Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation financière du...
-
Avis 20130174
Mairie de Salindres
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les trois...
-
Avis 20123917
Mairie de Quimper
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
-
Avis 20123918
Communauté d'agglomération Quimper communauté
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
-
Avis 20123927
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...