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Avis 20202426
Mairie d'Arvillard
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2019 ;
2) le budget primitif...
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Avis 20202470
Mairie de Forcalqueiret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, en pdf par courrier électronique ou par...
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Avis 20202615
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) les factures et devis concernant les délibérations 50...
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Avis 20202653
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents se rapportant à la direction de la prévention et de la valorisation...
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Avis 20211745
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Communication des détails du compte 60623 « Alimentation », page 11 du compte administratif ...
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Avis 20212362
Mairie d'Epenoy
Communication des coûts des travaux de la construction de l'école ainsi que des travaux engagés...
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Avis 20212422
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie des factures de la société REPRO CONCEPT pour les années 2016 à 2020.
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Avis 20212423
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique, des mandats de paiement des honoraires d'avocats pour les...
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Avis 20212454
Mairie de Lapugnoy
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les devis...
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Avis 20212614
Mairie de Décines-Charpieu
Communication, en format PDF ou photocopie, des factures justifiant les écritures comptables du...
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Avis 20212934
Mairie de Courpalay
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du devis du bulletin municipal.
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Avis 20204215
Mairie de Caumont-sur-Durance
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les bons de commandes signés depuis...
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Avis 20204239
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204335
Association Syndicale Autorisée de Gestion des Eaux de la Vallée d'Airon Versant Nord
Communication du compte administratif de l'Association syndicale autorisée de gestion des eaux...
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Avis 20204429
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, par voie électronique, des factures d'honoraires des avocats en charge de l'assistance et...
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Avis 20204438
Mairie de l'Hôpital
Copie de l'intégralité du budget 2020 adopté lors de la séance du conseil municipal du 5 juillet 2020.
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Avis 20204535
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie, avec possibilité de remise d'une clé USB par le demandeur, du compte administratif 2019...
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Avis 20205017
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie de la liste des subventions versées par la région aux communes en 2016, 2017 et 2018,...
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Avis 20205070
Mairie de Saint-Denis (93)
Consultation des documents suivants :
1) les comptes de la commune pour les années 2015, 2016,...
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Avis 20205082
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la documentation précise sur les critères de...