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Avis 20161304
Mairie de Sames
Copie des documents suivants :
1) le détail des comptes 752 concernant le budget primitif et le...
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Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
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Avis 20170924
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat signé entre la direction de la cantine SNCF de Villeneuve-Saint-Georges et la ...
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Avis 20171151
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...
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Avis 20160579
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...
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Avis 20155723
Mairie d'Outarville
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat signé...
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Avis 20154969
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20151603
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151604
Mairie de Quincy-sous-Sénart
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151605
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151614
Mairie de Teteghem
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151673
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
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Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)
Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...
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Avis 20150497
Mairie de Guipavas
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20152871
Mairie de La Couture
Consultation des documents suivants :
1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...
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Avis 20152897
Mairie de Châtillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le grand livre de...
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Avis 20153116
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
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Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...