-
Avis 20202373
Mairie de Sevran
Communication du carnet individuel de congés de l'année 2018 de sa cliente.
-
Avis 20202393
Ministère des armées
Copie, à sa cliente, qui prendra les frais de reproduction à sa charge, des documents suivants...
-
Avis 20200114
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) une attestation précisant les arrêts de travail, ou...
-
Avis 20200443
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par courrier électronique à défaut par envoi postal, de la copie du dossier...
-
Avis 20201031
Mairie de Bizanet
Communication des documents suivants :
1) le tableau des effectifs communaux ;
2) le tableau des...
-
Avis 20201047
Ministère de l'éducation de la Polynésie française
Communication du cahier des postes concernant les personnels non enseignants dans le domaine de...
-
Avis 20203974
La Poste
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le procès-verbal établi à l'issue de la...
-
Avis 20203982
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, de la liste nominative...
-
Avis 20204047
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants, concernant sa cliente :
1) l'attestation de perte de prime...
-
Avis 20204213
Clermont Auvergne Métropole
Communication du courrier de la Métropole en réponse aux observations de la préfecture datant du...
-
Avis 20204219
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication des rapports le concernant rédigés par les rapporteurs du COS suite à une décision...
-
Avis 20204221
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie de l'arrêté pris par la commune de Sainte-Anne concernant la situation...
-
Avis 20204233
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la ville au titre des années :...
-
Avis 20204287
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de son dossier administratif.
-
Avis 20204349
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, soit par courriel, copie ou par consultation, de l'intégralité de son dossier de...
-
Avis 20204354
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l'arrêté définitif mentionnant sa nouvelle affectation.
-
Avis 20204525
Mairie de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Communication de la délibération du conseil municipal concernant le régime indemnitaire tenant...
-
Avis 20201037
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le premier arrêté...
-
Avis 20201930
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie du courrier du médecin expert le concernant, adressé à la délégation du CNRS au 17 rue...
-
Avis 20202188
Ministère de l'Intérieur
Copie de sa deuxième évaluation établie au titre de l'année 2020 modifiée par sa cheffe de...