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Agriculture Industrie Affaire courante Défavorable/Inachevé

Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco

Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...

02/04/2015 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 : 1) les deux...

02/04/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré

Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) le rapport sur le prix et la qualité du...

07/05/2015 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20152659
Mairie de Sentein

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...

09/07/2015 Irrecevable/Imprécise Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention
Avis 20153999
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Communication des documents, suivants relatifs à la demande d'autorisation sollicitée par sa...

08/10/2015 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture
Avis 20141544
Conseil général de Loir-et-Cher

Communication du rapport d'analyse des offres établi par le bureau d'études HTC le 4 juillet...

13/05/2014 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143390
Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame

Communication du dossier de consultation relatif à l'appel d'offres lancé par la communauté...

16/10/2014 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20074230
maire de Sérignan

- la copie de l'analyse financière réalisée par la trésorerie sur les comptes de la commune ...

08/11/2007 Défavorable/Inachevé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
Avis 20051624
maire de Menton

- copie intégrale du rapport d'audit réalisé par le cabinet JMO Consulting portant sur l'office...

14/04/2005 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs/Jeux Vie Publique/Vie Locale Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20051709
maire de Nogent sur Marne

- communication du rapport de la société Ernst & Young intitulé : "Diagnostic et prospective...

28/04/2005 Défavorable/Inachevé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
Avis 20123854
Communauté de communes du Castelrenaudais

Communication du dossier de création d'une zone de développement éolien (ZDE) du Castelrenaudais.

22/11/2012 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20003016
Trésorier Principal des Finances de Calais

- communication du compte de gestion sur chiffres et sur pièces de la commune de Sangatte pour...

27/07/2000 Défavorable/Inachevé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture