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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20202723
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication de la liste des biens préemptés par la mairie depuis 2010 comprenant notamment la...
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Avis 20203104
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication d'un extrait du registre des décisions de préemption sur le territoire de la...
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Avis 20203316
Mairie de Saint-Nicolas-de-Port
Communication, à la suite de la proposition d'accord relative à la servitude de passage d'une...
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Avis 20203536
Mairie de Nogent-le-Rotrou
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20210567
Mairie de Montargis
Copie certifiée du courriel adressé à Monsieur le préfet du Loiret dans le cadre de la suite à...
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Avis 20210762
Grands projets de Polynésie
Communication, en sa qualité d'expropriée indivisaire, dans le cadre de l'ordonnance...
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Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
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Avis 20205498
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des éléments suivants :
1) la liste...
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Avis 20205515
SNCF Réseau
Communication, par courrier ou par e-mail, de la copie du plan parcellaire annexé à l'ordonnance...
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Avis 20202941
Mairie de Biviers
Communication ou copie des documents suivants :
1) le fichier sonore enregistré du conseil...
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Avis 20205013
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'acte de...
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Avis 20215276
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants, relatifs à la propriété de son client, située sur la...