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Avis 20164469
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication de la liste des associations aixoises, accompagnée du montant des subventions...
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Avis 20164099
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication des documents et élément suivants :
1) la liste d'aptitude relative au cadre...
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Avis 20165373
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de documents relatifs à l'état phytosanitaire des platanes à abattre de la commune :
1) le...
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Conseil 20160291
Mairie d'Aix-en-Provence
1) caractère communicable, au Fonds européen de développement régional (FEDER - antenne de...
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Avis 20160744
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 1300115J0214 délivré à la SPLA Pays...
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Avis 20156019
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du...
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Avis 20154551
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de documents relatifs à un marché public passé avec la SELARL X pour la prestation de...
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Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants :
1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
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Avis 20150487
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...
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Avis 20152899
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n°...
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Avis 20153377
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie du rapport d'intervention des services techniques de la mairie établi à la suite d'un...
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Avis 20152256
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) son dossier...
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Avis 20172629
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication des documents suivants relatifs à l'association X :
1) le dossier de demande de...
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Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence
Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
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Avis 20131537
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en place d'un...
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Avis 20180398
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie du registre des permis de construire 2016 - 2017.
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Avis 20204352
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.