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Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
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Avis 20175033
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Communication des documents justifiant les déclarations concernant le nombre d'entrées en 2015...
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Avis 20192747
Office de Tourisme du Cotentin
Communication, par courriel, de la copie des budgets prévisionnels 2018 et 2019.
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Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
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Avis 20195280
Régie départementale de Chalain-Vouglans
Communication des comptes séparés (grand livre) de la régie relatifs aux recettes et aux...
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Avis 20211662
Mairie de Mèze
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
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Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...