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Avis 20190691
Centre hospitalier Louis Giorgi
Communication des résultats des élections professionnelles de 2006 et 2010.
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Avis 20191306
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des sujets de l'épreuve orale...
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Avis 20191542
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'ensemble des autorisations et/ou refus de cumul d'activités accessoires pour les...
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Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ;
2) l'avis du...
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Avis 20191699
Métropole de Lyon
Communication du document ou arrêté pris pour annulation de la procédure de recrutement aux...
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Avis 20192067
Direction départementale de la cohésion sociale de la Haute-Garonne (DDCS 31)
Copie des documents, concernant sa mise à disponibilité :
1) la date à laquelle le dossier a été...
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Avis 20192185
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
1) consultation de son dossier administratif ;
2) communication des documents relatifs à...
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Avis 20192512
Ministère de l'économie et des finances
Communication du rapport rédigé sur sa manière de servir comme assistante sociale au ministère...
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Avis 20192572
Mairie d'Armentières-en-Brie
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité des pièces...
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Avis 20192598
Ministère de l'Intérieur
Copie du rapport sur sa manière de servir établi par la commissaire divisionnaire X fin novembre...
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Avis 20192623
Office national des forêts (ONF)
Communication de sa fiche de paie pour le mois d'octobre 2018.
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Avis 20192996
Fondation Bariquand-Alphand (IME)
Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale du 30 juin 2011 qui a...
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Avis 20193098
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants, le concernant :
1) l'arrêté pris par l'inspection académique des...
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Avis 20193432
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication de l’intégralité des pièces contenues dans le dossier numérique AGORHA de sa cliente.
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Avis 20193502
Ministère du travail
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) son contrat de travail, ou le...
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Avis 20193551
Mairie de Lorris
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale (avis technique et avis médical) de...
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Avis 20193673
Centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry
Copie du livre de paie des infirmières en pédiatrie de l'année 1964 avec mention des nom et prénom.
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Avis 20194180
Ministère de l'Intérieur
Communication, par mail, des documents suivants :
1) l’avis de la commission administrative...
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Avis 20195047
Préfecture du Loiret
Communication des sujets de l'épreuve orale (épreuve de mise en situation professionnelle) du...
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Avis 20185953
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute...