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Avis 20133739
Mairie de Flines-Lez-Raches
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 5923901D029 délivré le 16 octobre 2001 à...
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Avis 20133746
Mairie de Vialas
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme CUB 04819413B0017 en date du 3...
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Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20133791
Préfecture de la Somme
Copie des avis rendus par les communes de Thennes et de Moreuil dans le cadre de l'instruction...
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Avis 20134455
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...
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Avis 20134157
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
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Avis 20134251
Mairie de Nangis
Copie des plans d'alignement des 31 juillet 1922 et 29 avril 1940 cités dans le certificat...
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Avis 20134286
Mairie de Roscoff
Copie de l'ensemble des documents, notamment deux avis, émis par la direction départementale des...
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Avis 20134317
Mairie d'Orgeval
Copie de documents relatifs à la réhabilitation et à la transformation d'anciens locaux annexes...
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Avis 20134324
Mairie de Frénois
Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire de Monsieur XXX XXX pour un...
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Avis 20133999
Mairie de Fuveau
Copie du dossier de permis de construire délivré le 17 janvier 2006 à Monsieur XXX XXX, et...
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Avis 20134028
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatif au projet de construction d'un lot d'habitations sur la parcelle...
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Avis 20133525
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 3417213V0055 délivré pour la...
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Conseil 20123866
Mairie du Thoronet
Caractère communicable des feuilles d'études émises par la Direction départementale des...
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Avis 20123902
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à l'installation de la terrasse du restaurant "L'ART MANGO" situé...
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Avis 20123907
OPH de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la délibération du conseil d'administration de l'OPH de Villeneuve-Saint-Georges...
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Avis 20123923
Mairie de Mouguerre
Copie du formulaire de demande de permis de construire des sociétés IKEA et Inter IKEA...
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Avis 20123932
Mairie de Buxerolles
Copie des documents suivants :
1) la déclaration de travaux déposée par M. et Mme XXX XXX pour...
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Avis 20123974
Mairie de Neuvecelle
Copie de l'arrêté de permis de construire délivré sur les parcelles 40 et 41 sises avenue...
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Avis 20123984
Mairie de Calvi
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire PC 02B05012N0017 de...