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Avis 20131104
Mairie de Chavanay
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...
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Avis 20131111
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
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Avis 20131134
Mairie de Montgeron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bons de commande et des factures relatifs aux...
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Avis 20131167
NOREADE
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la collecte et les...
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Avis 20131194
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Communication du procès-verbal concernant l'analyse et la décision du jury relatif au concours...
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Avis 20131223
Syndicat intercommunal d'intérêt scolaire du Regroupement d'Aschères-le-Marché (SIIS)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20131256
Mairie de Poitiers
Communication des actes unilatéraux, marchés ou avenants, concernant la réalisation de l'option...
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Avis 20131262
Mairie de La Crau
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...
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Avis 20131329
Mairie d'Entrains sur Nohain
Consultation des documents suivants :
1) l'entière déclaration préalable du ravalement de la...
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Avis 20131332
Ecole supérieure de commerce de Grenoble
Communication du prix global de l'attributaire du marché public ayant pour objet l'élaboration,...
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Avis 20131336
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et...
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Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...
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Avis 20131383
Mairie de Fontainebleau
Communication, par courrier électronique, d'une copie des procès-verbaux des réunions de la...
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Avis 20131514
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication, de préférence par courrier électronique, des délibérations et de leurs annexes,...
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Avis 20131528
Conseil général de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents relatifs au marché conclu...
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Avis 20131537
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en place d'un...
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Avis 20131582
Conseil général de la Gironde
Communication de l'ensemble des pièces composant le dossier de candidature, déposé par...
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Avis 20131592
Conseil régional de Lorraine
Communication de l'intégralité des documents suivants, sans occultation, relatifs au marché...
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Avis 20131619
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet le...
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Avis 20131650
Mairie de Cerelles
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre concernant notamment le...