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Avis 20210798
Mairie de Strasbourg
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, de l'acte de vente et de ses éventuelles...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210329
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le rapport du géomètre expert, Monsieur X, remis le 6...
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Avis 20210152
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20210205
Mairie de Saint-Louis de Marie-Galante (97134)
Communication des éléments relatifs à la parcelle n° X relevant des 50 pas géométriques, située...
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Avis 20205253
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication de l'avis émis sur l'OAP Camp Perrier du PLU de la commune de Lézan.
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Avis 20205516
Mairie d'Orsans
Communication, par courriel ou par consultation en mairie, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20210197
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des conventions d’occupation temporaire du...
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Avis 20210254
Mairie de Nérac
Communication des documents suivants :
1) les actes d'urbanisme (autorisation de passage,...
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Avis 20205132
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents relatifs au projet de contournement d'Yssingeaux :
1) l'intégralité...
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Avis 20205532
Mairie des Montils
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la convention établie entre...
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Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...
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Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
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Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
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Avis 20202941
Mairie de Biviers
Communication ou copie des documents suivants :
1) le fichier sonore enregistré du conseil...
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Conseil 20205323
Mairie de Witry-les-Reims
Caractère communicable, au regard des articles dont la société ORANGE autorise la communication,...
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Avis 20204546
Mairie de Saint-Joseph (974)
Communication, par mail, de la copie des titres de propriété des parcelles X et X.
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Avis 20204608
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'étude ou le rapport...
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Avis 20204628
Mairie de Choisy-au-Bac
Communication, par courrier électronique si disponibles sous forme électronique, ou par courrier...