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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...
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Avis 20215726
Mairie de Florange
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération, en la forme officielle du...
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Avis 20215877
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants relatifs au marché Leclerc :
1) les documents relatifs au...
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Avis 20215928
Mairie de Saint-André-de-Boëge
Communication du justificatif du bornage mis en place sur la voie communale 9 de la Corbière,...
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Avis 20215952
Mairie de Marsac-sur-l'Isle
Communication des documents suivants :
1) un plan communal sur lequel les terrains municipaux...
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Avis 20216007
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication de la promesse de vente conclue Vallée Sud Aménagement et la société X dans le...
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Avis 20216040
Conseil départemental de La Réunion
Communication, par voie électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs à l'achat...
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Avis 20216255
Mairie de Vigy
Communication, au format électronique par courriel, ou, à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20216718
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...
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Avis 20215429
Mairie de Boisemont
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la coupe des bambous, sur la...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...
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Avis 20215631
Mairie de la Plagne Tarentaise
Copie des documents suivants :
1) la convention conclue entre la commune de Macot-la-Plagne et...
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Avis 20215639
Mairie de Moux-en-Morvan
Communication des documents suivants :
1) l'extrait cadastral des parcelles 100 et 101, route...
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Avis 20215680
Mairie de Ceignes
Copie des documents suivants :
1) la convention qu'elle a signée le 23 Juillet 2020, qui a due...
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Avis 20214828
Mairie de Fontenoy-le-Château
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20215122
Mairie de Chagny
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20215176
Mairie de Jarsy
Communication, par courrier électronique, à la suite du recours gracieux du 18 août 2020 adressé...
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Avis 20215223
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, en version numérique ou par consultation, en sa qualité de conseillère...
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Avis 20215346
Mairie de Zonza
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...