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Avis 20140084
Mairie de Champlitte
Communication, par voie électronique, d’une copie des documents suivants relatifs à la gestion...
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Avis 20140085
Mairie de Mulsanne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140086
Mairie de Courbevoie
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140087
Mairie de Thoiry
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140088
Mairie de Val-de-Reuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140089
Mairie de Solliès-Pont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140090
Mairie de Saint-Thibault-des-Vignes
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140092
Mairie de Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140094
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 06721812V0005 accordé à Monsieur X.,...
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Avis 20140095
Mairie d'Ambazac
Copie des modalités de concertation arrêtées en 2010 dans le cadre de la procédure de révision...
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Avis 20140096
Mairie d'Estancarbon
Copie du dossier joint à la convocation adressée aux conseillers municipaux dans le cadre de la...
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Avis 20140097
Orange Groupe
Communication des listes nominatives nationales des promotions des fonctionnaires titulaires...
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Avis 20140098
Ministère de l'intérieur
Consultation des documents suivants :
1) la liste des nomenclatures de postes d'officiers sur la...
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Avis 20140101
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants, concernant le contrôle fiscal dont a fait l'objet son compagnon,...
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Avis 20140103
Mairie de Sartrouville
Communication des procès-verbaux d'appels et d'interventions de la police municipale relatifs...
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Avis 20140105
Association des communes minières du Nord-Pas-de-Calais
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les statuts de l'Association des communes...
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Avis 20140106
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication du dossier d'enquête ayant conduit à la décision de refus d'autorisation de...
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Avis 20140107
Caisse primaire d'assurance maladie d'Eure-et-Loir (CPAM 28)
Copie du rapport d'incapacité complet établi à la suite de son accident du travail n° 09110345 A.
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Avis 20140108
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) la liste des...