Recherche - CADA

Installations classées Energies renouvelables Favorable

Avis 20164498
Mairie de Beaussac

Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château

Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20163859
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)

Communication du dossier déposé par le promoteur concernant le projet d'implantation d'un parc...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme

Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...

21/07/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20162077
Mairie de Lissac

Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...

23/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170208
Préfecture du Doubs

Copie des documents suivants : 1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170831
Mairie de Saint-Hilaire La Plaine

Copie de documents relatifs au projet de parc éolien porté par la société Eco Delta : 1) les...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Conseil 20170873
Préfecture de la Manche

Caractère communicable, à un riverain qui s'est joint à une association locale de riverains, du...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...

31/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20160897
Préfecture de la Manche

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de parc éolien sur les...

31/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20161193
Communauté de communes du Haut-Buëch

Copie de documents relatifs à la création d'une zone de développement de l'éolien, établis par...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20161227
Préfecture de la Vienne

Copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20161228
Mairie de Jouhet

Copie, par courriel, du document de la société EOLE RES faisant le point sur le projet éolien de...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20161503
Préfecture de l'Aisne

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...

26/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées Energies renouvelables
Avis 20171117
Préfecture des Landes

Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2016-1853 en date du 5 septembre 2016...

11/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables
Avis 20171361
Préfecture de la Manche

Communication de la notification de refus du 23 décembre 2016 opposée par le préfet à la demande...

24/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20155652
Mairie de Lison

Copie de l'intégralité du dossier de projet d'implantation d'éoliennes industrielles sur le...

17/12/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables Installations classées
Avis 20155882
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Copie de documents dans le cadre de l'appel d'offres concernant le parc éolien offshore Yeu -...

21/01/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées Energies renouvelables
Avis 20155962
Mairie de Lunas

Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20155980
Mairie d'Envronville

Copie de documents relatifs à l'implantation d'un parc de quatre éoliennes terrestres par la...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables

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