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Avis 20176092
Préfecture du Rhône
Communication du marché public passé avec la société KOBA portant sur la distribution des...
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Avis 20176094
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des notes d'honoraires de Maître X et Maître X...
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Avis 20176095
Mairie de Cadaujac
Copie, et non consultation sur place comme proposé par l'administration, de l'intégralité du...
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Avis 20176099
Office national des forêts (ONF)
Communication sur un CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents détenus par le service de...
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Avis 20176100
Ministère de l'Intérieur
Copie de la déclaration de reconnaissance de la nationalité française souscrite par son père,...
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Avis 20176101
Mairie de Rochefort
Copie des contrats de sponsoring signés avec des concessionnaires automobiles concernant...
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Avis 20176102
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie de son dossier médical détenu par l'hôpital Claude Huriez, comportant notamment :
1) le...
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Avis 20176104
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de son dossier médical comportant les images de sa biopsie détenu par l'hôpital Saint-Louis.
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Avis 20176105
Mairie d'Olivet
Copie, de préférence par courrier électronique ou par un lien de téléchargement sécurisé, des...
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Avis 20176106
Mairie d'Yport
Communication des documents suivants :
1) les fiches de postes et de risques concernant les...
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Avis 20176107
Mairie de Chabottes
Communication des documents suivants :
1) le décompte général et définitif du marché public...
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Avis 20176109
Mairie d'Auffreville-Brasseuil
Copie du compte rendu médical du 10 novembre 2017 établi par le docteur X, médecin expert, dans...
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Avis 20176110
Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM 13)
Copie de ses relevés de remboursements pour la période du 1er mai 2013 au 31 octobre 2013.
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Avis 20176111
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ariège (CPAM 09)
Duplicatas des décomptes de remboursement, dans le cadre d'un problème de connexion entre sa...
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Avis 20176116
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission de discipline du 12 juillet ...
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Avis 20176119
Mairie d'Onnion
Copie des plans annexés à l'arrêté de permis de construire qui lui a été délivré le 18 juin 2009.
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Avis 20176121
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la réponse de la communauté de communes Creuse Grand Sud accompagnée de ses pièces...
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Avis 20176124
Mairie d'Avignon
Copie de l'extrait du tableau de classement des voies communales mentionnant la voie dénommée...
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Avis 20176125
Mairie de Sarzeau
Copie de l'imprimé Cerfa ou toute autre attestation du dépôt le 12 février 2016, du permis...
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Avis 20176129
Mairie de Malaucène
Copie sous format papier, ou PDF sur CD-ROM ou clé usb, de documents relatifs aux travaux...