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Avis 20181592
Mairie de Paris
Copie de tous ses certificats d'assiduité et de ses certificats de capacités pour les différents...
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Avis 20181646
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...
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Avis 20181779
Mairie de Paris
Copie de son dossier social détenu par le service social du 13ème arrondissement de Paris.
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Avis 20181786
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal habilitant la société X à...
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Avis 20181976
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant les lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre...
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Avis 20182161
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets « Réinventer la Seine »...
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Avis 20172518
Mairie de Paris
Copie de préférence par courriel ou sur support électronique, de documents relatifs au permis de...
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Avis 20172605
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision motivée du comité médical du 5 décembre...
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Avis 20172756
Mairie de Paris
Communication de la déclaration reçue par la mairie du XVIIIème arrondissement, service de...
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Avis 20172871
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20172878
Mairie de Paris
Copie par courrier postal et non par consultation et copie sur place comme proposé par...
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Avis 20172960
Mairie de Paris
Communication du dossier de changement d'affectation du logement de Monsieur X sis X.
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Avis 20172993
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, et publication en ligne...
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Avis 20174265
Mairie de Paris
Copie des conditions générales du document intitulé « Droit d'entrée d'animaux à la Ferme de...
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Avis 20174285
Mairie de Paris
Communication de toutes les autorisations de pose d'échafaudage délivrées à la société X pour...
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Avis 20174329
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou envoi postal à l'adresse de sa cliente, des...
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Avis 20174350
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, des documents administratifs suivants, relatifs au...
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Avis 20173310
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courrier électronique, du rapport intégral d’instruction et ses...
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Avis 20183857
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à son client :
1) son dossier personnel ;
2) son...
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Avis 20184450
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant permis de construire n°X ;
2)...