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Avis 20171522
Etablissement Public des Stations d'Altitude (EPSA)
Communication des procès-verbaux des réunions du comité syndical de Touraine Propre du 1er...
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Avis 20175207
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Communication de l'arrêté de péril concernant le bâtiment « Les Giroflées » situé sur la cité de...
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Avis 20175233
Mairie de Passa
Copie des comptes rendus des réunions du conseil municipal depuis 2008.
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Avis 20175245
Mairie de Brusque
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu du dernier conseil municipal concernant le...
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Avis 20175376
Mairie de Migennes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l’enregistrement sonore du conseil municipal...
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20175493
Mairie de Paris
Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...
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Avis 20175535
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20175554
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site de la communauté de communes du Grand Chambord des documents suivants...
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Avis 20175721
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)
Copie des documents suivants, relatifs au SITREVA :
1) l'ensemble des documents budgétaires et...
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Avis 20175840
Mairie de Thumeries
Communication des procès verbaux relatifs au conseil municipal du 24 septembre 2014 et à celui...
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Avis 20175843
Mairie d'Emerainville
Copie, au format dématérialisé, des documents suivants, relatifs à l'installation d'une crèche...
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Avis 20175991
Mairie d'Echirolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la dernière...
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Avis 20174416
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à...
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Avis 20174421
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communication de la liste des contentieux en cours de la commune.
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Avis 20174478
Mairie de Vendresse-Beaulne
Copie des délibérations du conseil municipal des années 2014 à 2017.
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Avis 20174502
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Consultation du registre des délibérations de l'année 2017.
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Avis 20174620
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les bons de...
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Avis 20174686
Communauté d'agglomération pays basque
Copie, par courrier électronique, du procès verbal intégral du conseil communautaire du 21...
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Avis 20174917
Mairie des Sièges
Copie certifiée conforme de l'intégralité du compte-rendu de la délibération du conseil...