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Avis 20183172
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183173
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183175
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183176
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183185
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183186
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183187
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183189
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183207
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183209
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183265
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183351
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183388
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20183389
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20182954
Mairie de Wasquehal
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20183424
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par courrier électronique ou au format papier, des documents suivants concernant...
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Avis 20183774
Mairie de Perpignan
Copie de préference par courriel du registre du courrier « au départ » pour la période du 1er...
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Avis 20184873
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
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Avis 20184906
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20183950
Mairie de Boisemont
Copie par voie électronique des documents relatifs au stationnement rue de la Garenne :
1) les...