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Avis 20211926
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, de l’engagement pris par...
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Avis 20212023
Communauté de communes du Grand Chambord
1) rétablissement des publications mises en ligne par la communauté de communes depuis novembre...
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Avis 20212063
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication de la copie des documents suivants relatifs à l'ouverture au public du square des...
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Avis 20212147
Mairie de Saint-Genis-Pouilly
Communication des courriers la concernant, émanant de Monsieur X, X, notamment celui du 25 août 2020.
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Avis 20212167
Mairie de Rumilly-en-Cambrésis
Communication, par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20212174
Mairie de Mèze
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20212183
Mairie de Frontignan
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20212344
Mairie de Thézy-Glimont
Communication des documents suivants :
1) les délibérations et procès-verbaux des séances du...
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Conseil 20212407
Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'intégralité de...
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Avis 20210785
Association foncière de Doncourt
Communication du dernier procès-verbal ou compte rendu de l'assemblée générale de l'association foncière.
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Avis 20211052
Mairie de Cuges-les-Pins
Communication, en tant que conseiller municipal, d'une copie d'un courrier de la préfecture...
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Avis 20211300
Mairie de Vigy
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) la...
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Avis 20211736
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication, sous forme électronique par courriel, de la délibération décidant de l'adoption...
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Avis 20211790
Mairie de Saint-Sernin-du-Plain
Copie des comptes rendus du conseil municipal depuis avril 2020 avec en particulier le...