-
Avis 20141977
Mairie de Garges-les-Gonesse
Communication de l'arrêté communal de délégation de signature ou de subdélégation de fonction à...
-
Avis 20142005
Mairie de Moisenay
Communication de la délibération du conseil municipal ou de l'arrêté municipal autorisant le...
-
Avis 20142007
Régie du port de Taverna
Copie de la délibération du conseil municipal de Santa Maria Poghju du 4 mars 2011 autorisant...
-
Avis 20142028
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par envoi électronique ou à défaut, consultation des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20142031
OPH de la Communauté d'agglomération de Montpellier (OPH 34)
Consultation de toutes les factures correspondant à des insertions publicitaires et annonces...
-
Avis 20142032
Société d'équipement de la Région Montpelliéraine (SERM)
Consultation de toutes les factures correspondant à des insertions publicitaires et annonces...
-
Avis 20142064
Préfecture de l'Yonne
Communication d’une copie, et non seulement consultation sur place, des listes d’émargement pour...
-
Avis 20142074
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme que la commune a été condamnée à...
-
Avis 20142079
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des délibérations du conseil...
-
Avis 20142107
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département d'Ille-et-Vilaine.
-
Avis 20142111
Mairie de Vezet
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal suivants :
1) du 2 février, 7 avril,...
-
Avis 20142116
Préfecture des Yvelines
Copie, sur une clef USB, des listes électorales de toutes les communes des Yvelines.