-
Avis 20135208
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place, un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...
-
Avis 20135209
Communauté de communes Les Coteaux d'Azur
Communication d'une copie de toutes les décisions prises par le conseil communautaire les 26...
-
Avis 20135212
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Copie du procès-verbal de constat d'huissier relatif aux travaux que le demandeur aurait...
-
Avis 20136002
Mairie de La Possession
Communication des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 12 décembre 2012 et 20...
-
Avis 20136049
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication de l'enregistrement sonore de la séance du 5 avril 2013 du conseil municipal de...
-
Avis 20136058
Syndicat mixte de la baie du Mont-Saint-Michel
Communication sans aucune occultation des documents suivants, :
1) l'ensemble des avenants et...
-
Avis 20136059
Communauté d'agglomération du Carcassonnais
Copie du contrat d'intégration de la commune de Rustiques à la communauté d'agglomération...
-
Avis 20136086
Mairie de Lévie
Communication de la motion du conseil municipal votée le 10 février 2013 concernant l'école...
-
Avis 20136113
Ministère des affaires étrangères
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs et comptes...
-
Avis 20133158
Mairie de Meudon
Communication d'une copie de tous les documents relatifs à l'étude réalisée en novembre 2012 par...
-
Avis 20133171
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Communication des documents suivants, relatifs à la communauté de communes :
1) le règlement et...
-
Avis 20133189
Mairie de Chambéry
Copie des documents suivants relatifs à la délibération du 11 mars 2013 se rapportant à...
-
Avis 20133193
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du bureau...
-
Avis 20133959
Mairie de La-Lande-de-Goult
Communication de la lettre du 5 avril 2012 de la présidente du parc régional Normandie-Maine...
-
Avis 20133962
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat, des documents...
-
Avis 20131996
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, de préférence un vendredi, des arrêtés municipaux n° 2013-7 et 2013-8.
-
Avis 20132431
Mairie de Bernin
Communication, par courriel, d'un rapport d'audit, réalisé par l'organisme certificateur...
-
Avis 20133151
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la convention annexée à...
-
Avis 20133152
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courriel, des répertoires des invités de la ville de...
-
Conseil 20134014
Association syndicale autorisée du parc de Maisons-Laffitte
Caractère communicable des procurations et des bulletins de vote se rapportant à l'assemblée...