Recherche - CADA

31/12/2019 Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20191179
Mairie de Chenoise

Copie des différents dossiers d’instruction et de construction concernant la pose des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20191287
Mairie de Montville

Communication des documents relatifs à l'urbanisation du hameau de Bois Isambert : 1) la copie...

31/12/2019 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20192205
Agence départementale routière de Carpentras

Communication de tous les avis produits par l'Agence routière départementale de Carpentras à...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infrastructures routières
Avis 20192209
Conseil régional de Guadeloupe

Communication, par courrier, de l'ensemble des autorisations délivrées pour les travaux de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20192350
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication de la délibération du conseil d'administration retenant les entreprises pour la...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20192427
Mairie de Saint-Jean-d'Arvey

Copie des documents suivants : 1) le tableau des voies communales à caractère de chemins et rues...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20193206
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Communication des éléments relatifs à l'entretien d'une bretelle de sortie de l'A86 direction...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Accident
Avis 20185639
Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois

Copie ou consultation, de l'intégralité des documents relatifs aux études de faisabilité...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières Zones d’activités