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Enquête publique Hydrologie Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Affaire courante

  • Avis 20194557
    Mairie de Sospel
    Communication de l'étude hydraulique, référencée dans l'enquête publique close du plan local de...
    12/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU Hydrologie
  • Avis 20212127
    Communauté d'agglomération de l'Albigeois
    Communication, sous format papier à ses frais ou par voie électronique, des documents suivants...
    06/05/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Marché public Hydrologie
  • Avis 20215627
    Mairie de Saint-Polycarpe
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants : 1) les grands livres des comptes...
    04/11/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf privé Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale Budgets et comptes Enquête publique Cadastre Contrats administratifs Hydrologie
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération de l'Albigeois 1 Mairie de Saint-Polycarpe 1 Mairie de Sospel

Séances

1 12/03/2020 1 06/05/2021 1 04/11/2021

Mots-clés

3 Hydrologie 1 Budgets et comptes 1 Cadastre 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Marché public 1 POS-PLU

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf privé 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Incompétence/Renseignement
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