CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Permis de construire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Industrie Finances Publiques Et Fiscalité

  • Avis 20081166
    ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (DDE du Gers)
    - copie de l'avis d'imposition à l'impôt sur le revenu de Monsieur C. au titre de l'année 2005...
    20/03/2008 Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Economie Industrie Agriculture/Agriculture Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt Permis de construire Assiette Activités agricoles
  • Avis 20000314
    maire de Saint-Maurice-de-Lignon
    - plan de la zone industrielle de Larjaller ; - plans et certificats de conformité du projet...
    20/01/2000 Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Permis de construire Industrie Zones d’activités
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Saint-Maurice-de-Lignon 1 ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (DDE du Gers)

Séances

1 20/01/2000 1 20/03/2008

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Assiette 1 Gestion domaniale 1 Industrie 1 Zones d’activités

Thèmes

2 Agriculture 1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Gestion De L’Impôt 2 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Incompétence/Privé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page