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Marché public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Favorable

  • Conseil 20090054
    secrétaire général de la chambre de métiers et de l'artisanat de La Réunion
    - caractère communicable, à un candidat évincé, de la liste des autocars actuellement affectés...
    15/01/2009 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public
  • Avis 20074824
    maire de Cilaos
    - voir avis
    20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20053531
    maire de Sorio di Tenda
    - communication des documents suivants, relatifs à un dispositif de travaux d'aménagement...
    15/09/2005 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Zones d’activités
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 maire de Cilaos 1 maire de Sorio di Tenda 1 secrétaire général de la chambre de métiers et de l'artisanat de La Réunion

Séances

1 15/09/2005 1 20/12/2007 1 15/01/2009

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Territoriale 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Travail Et Emploi 3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Irrecevable

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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