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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Favorable Sans objet/Inexistant

Avis 20160640
Mairie de Nonières

Copie des documents et éléments suivants : 1) la date à laquelle les terrains du lotissement...

17/03/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20155621
Mairie de Cabriès

Copie des documents suivants : 1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat

Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune : 1) l'intégralité des courriers...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme

Copie des éléments suivants : 1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20144816
Mairie de Locmaria

Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune : 1) l'ensemble des...

08/01/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage

Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...

05/02/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Équipements collectifs POS-PLU
Avis 20141963
Mairie d'Archigny

Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) le projet...

19/06/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...

29/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140535
Mairie d'Aviron

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le compte rendu de la réunion du conseil...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133417
Mairie de Plouézec

Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 : 1)...

10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Favorable/Sauf juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières POS-PLU Permis de construire
Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais

Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants : 1) le plan local...

25/04/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134445
Mairie d'Herbignac

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le rapport de présentation du POS...

21/11/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines

Copie des documents suivants : 1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...

07/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20124395
Mairie de Ploubezre

Copie des documents suivants : 1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20054767
maire de Pommeuse

- copie des documents suivants : 1) l'étude biotope réalisée au printemps 2005 par le cabinet...

01/12/2005 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain

Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...

06/12/2012 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU