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Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
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Avis 20130191
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Consultation des avis des services publics associés dans le cadre de l'enquête publique du PLU...
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Avis 20124973
Mairie de Saint-Avé
Copie des procès-verbaux du conseil municipal et de l'ensemble des documents relatifs au projet...
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Avis 20130058
Mairie de Montfort l'Amaury
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal n°...
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Avis 20124934
Mairie de Clinchamps-sur-Orne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du 26 juin 2002...
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Avis 20124969
Mairie de Jouarre
Communication, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du dossier de PLU dans sa...
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Avis 20124346
Mairie de Bompas
Copie de préférence au format électronique de documents relatifs à l'enquête publique concernant...
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Avis 20124400
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...
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Avis 20124162
Mairie d'Egat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) le...
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Avis 20124175
Mairie de Saint-Laurent-de-Mure
Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrées section AD n° 26, 31 à 33 dont...
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Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain
Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...
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Avis 20124246
Mairie des Abrets
Copie des documents établis dans le cadre du PLU de la commune :
1) l'étude géotechnique datant...
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Avis 20123953
Mairie de Varces-Allières-et-Frisset
Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à M. XXX, voisin de son client :
1)...
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Avis 20072317
maire de Llupia
- copie des documents suivants relatifs à la modification du POS de la commune de Llupia :
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