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Avis 20155744
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de documents concernant la création d'un cabinet médical au 7-9 rue Desjardins à Angers...
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Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
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Avis 20154774
Mairie de Mazamet
Communication de la promesse de vente engageant la commune envers les époux X pour la vente des...
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Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...
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Avis 20152951
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à l'établissement de vente...
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Avis 20153086
Mairie de La Clusaz
Communication de l'avis de France Domaine relatif au montant de la redevance du bail...
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Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...
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Avis 20152390
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Consultation des documents suivants :
1) la liste du patrimoine immobilier locatif actuel ;
2)...
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Avis 20152510
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courriel, de la convention dite « promesse de bail » visée dans la...
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Avis 20152719
Mairie de Saint-Herblain
Copie du protocole d'accord conclu entre la ville de Saint-Herblain et l'association des...
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Avis 20152728
Etablissement public d'aménagement de la Défense Seine Arche (EPADESA)
Copie, par courrier électronique, de la liste des ventes de charges foncières réalisées en 2012,...
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Avis 20152729
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)
Copie, par courrier électronique, de la liste des ventes de charges foncières réalisées en 2012,...
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Avis 20152766
Mairie de Frangy
Consultation et copie au format électronique de l'acte de vente concernant la cession de la...
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Avis 20152242
Mairie de Bruay-sur-l'Escaut
La communication des documents suivants :
1) la consultation du cadastre précédant celui en...
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Avis 20152265
Groupe OPIEVOY
Copie de la liste des locataires de sa résidence dans le cadre de la gestion des adhésions des...
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Avis 20151957
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)
Copie de documents relatifs à la cession, à la commune de Basse-Terre, de la parcelle cadastrée...
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Avis 20152049
Mairie de Gildwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...
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Avis 20152050
Mairie de Falkwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...
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Avis 20152051
Mairie de Hecken
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70m²...
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Avis 20151754
Mairie d'Aurel (26)
Copie de tous documents relatifs à l'enquête publique préalable concernant la parcelle cadastrée...