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Avis 20173367
Mairie de Valenciennes
Copie d'une lettre dénonçant des propos tenus par un représentant de la X, adressée le 8 février...
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Avis 20171701
Mairie de Saint-Gaudens
Communication des documents suivants :
1) les habilitations électriques des agents du service...
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Avis 20171838
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant Monsieur X :
1) son arrêté de nomination ;
2)...
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Avis 20165782
Mairie de Saint-Seurin-sur-L'Isle
Communication du statut du syndicat CGT de la commune.
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Avis 20171204
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents suivants :
1) les extraits des procès-verbaux des commissions...
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Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)
Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS :
1) la délibération relative au...
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Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)
Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR :
1) la délibération relative au...
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Avis 20172713
Mairie de Thiers
Copie des documents suivants concernant Monsieur X, agent de police municipale :
1) l'arrêté du...
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Avis 20175477
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants, relatifs à l'enquête du comité d'hygiène, de sécurité et de...
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Avis 20175794
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du temps de travail à l'Assistance...
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Avis 20176143
Mairie de Viroflay
Communication des documents suivants :
1) les délibérations sur les modalités et les critères...
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Avis 20180441
Mairie de Linas
Copie des documents suivants concernant la section syndicale FA-FPT :
1) le procès-verbal...
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Avis 20180849
Préfecture de la Guadeloupe
Communication de l'arrêté portant renouvellement des membres du conseil départemental de...
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Avis 20180582
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des fiches de signalement OSIRIS relatives aux événements indésirables.
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Avis 20181440
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) concernant les recrutements Messieurs X et X :
a) le...
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Avis 20181218
Mairie de Lucé
Communication de l'enquête administrative concernant ses mandants et de tout autre document afférent.
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Avis 20181589
Mairie de Trois-Rivières
Copie de la dernière fiche de paie du directeur général des services et du directeur de cabinet.
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Avis 20181355
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents par service, incluant...
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Avis 20181498
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal sur la...
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Avis 20181657
Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine
Communication, par voie électronique de préférence, du listing de tous les agents non médicaux...