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Travail Et Emploi Travail Et Emploi/Droit Du Travail Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20092791
proviseur du Lycée Le Corbusier (centre de formation d'apprentis - CFA)

- copie gratuite des documents suivants : 1) l'intégralité de son dossier modifié adressé à son...

10/09/2009 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Travail Et Emploi/Droit Du Travail Licenciement Discipline
Avis 20162051
URSSAF d'Ile-de-France

Communication des documents suivants concernant un redressement infligé à son client au titre...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail URSSAF
Avis 20156152
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Communication des documents suivants concernant le refus d'agrément en mention C du centre...

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Santé Conditions de travail Législation du trav. et conv. collectives
Avis 20156194
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne (DIRECCTE 21)

Communication des deux courriers adressés à son ancien employeur X X, référencés PV n° 712 et n°...

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Licenciement
Avis 20160224
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord-Pas-de-Calais (DIRECCTE 59)

Communication d'une copie du procès-verbal de 2011 des élections des délégués du personnel de la...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Licenciement Prud’hommes Elections professionnelles
Avis 20150849
Mutualité sociale agricole du Vaucluse (MSA 84)

Communication du procès-verbal du comité régional de reconnaissance des maladies...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Santé Accident du travail Sécurité sociale
Avis 20151301
Pôle emploi

Copie du procès verbal, relatif à la décision de rejet de sa demande d'allocation d'aide au...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Chômage
Avis 20151346
Mairie de Plaisir

Copie des arrêtés municipaux de dérogation au repos dominical, pour le magasin « La Halle aux...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail
Avis 20151519
Pôle emploi

Communication, par voie électronique ou postale, de son dossier personnel ainsi que de tout...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Chômage Dossier personnel CNIL
Avis 20150150
Direction départementale de la cohésion sociale de la Moselle (DDCS 57)

Communication, dans le cadre de son arrêt de travail initial du 22 avril 2013, de l'expertise du...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Santé
Avis 20150656
Pôle emploi

Copie des documents détenus par la direction régionale de Pôle emploi Aquitaine constituant son...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Chômage
Avis 20152359
Préfecture de Maine-et-Loire

Communication d'une copie des documents suivants concernant les deux agences immobilières...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail Vidéosurveillance
Avis 20152419
Conseil régional de Bourgogne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
Avis 20152421
Conseil régional du Centre

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
Avis 20152422
Conseil régional de Champagne-Ardenne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
Avis 20152424
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
Avis 20152426
Conseil régional d'Alsace

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
Avis 20152429
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
Avis 20152744
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de l'Orne (DIRECCTE 61)

Communication d'une copie des « conclusions de l'avis du médecin inspecteur du travail » sur la...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail Handicap - invalidité Santé Inspection
Avis 20144860
Pôle emploi

Communication de l'intégralité de son dossier personnel, afin de mieux comprendre le fondement...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Chômage